— AMICALE FPHM

Conditions d'utilisation

Les règles applicables à l'accès et à l'usage du site de l'Amicale FPHM.

Objet

Les présentes conditions ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation du site internet de l'Amicale FPHM.

Accès au service

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès internet. Certaines rubriques peuvent être réservées aux membres ou nécessiter une authentification.

L'association s'efforce d'assurer une disponibilité raisonnable du service sans garantir une accessibilité permanente et continue.

Responsabilité

Les informations publiées sur le site sont fournies à titre informatif. Malgré le soin apporté à leur mise à jour, des erreurs ou omissions peuvent subsister.

L'Amicale FPHM ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects liés à l'utilisation du site, dans les limites autorisées par la réglementation applicable.

Comportement de l'utilisateur

L'utilisateur s'engage à utiliser le site de manière loyale et conforme aux lois en vigueur. Sont notamment interdits : tout usage frauduleux, toute tentative d'intrusion, ou tout acte portant atteinte au bon fonctionnement du service.

Modification des conditions

L'association peut modifier les présentes conditions à tout moment afin de tenir compte de l'évolution du site, des services proposés ou du cadre légal. La version en ligne fait foi à sa date de publication.

Ce document est fourni à titre général et peut nécessiter une adaptation ou une validation juridique selon votre situation.